Le règlement intérieur
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REGLEMENT INTERIEUR |
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Le présent règlement intérieur a pour but de préciser le fonctionnement de l’association Croisée des Mondes.com dans le cadre de ses statuts. Il a été adopté en assemblée générale. Il est remis à l’ensemble des membres ainsi qu’à chaque nouvel adhérent. |
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ARTICLE 1. ADHESION |
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Les différentes catégories de membre |
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L'article 4 des statuts de l'Association Croisée des Mondes.com établit une liste des différentes catégories de membres la constituant : membres fondateurs ; membres d'honneur ; membres actifs ; membres adhérents ; membres ambassadeurs.
L'article 6 des statuts précise la nature de chacune des catégories de membres :
Pour devenir membre de l’association, le postulant devra adresser via le site une demande d'adhésion par le biais du formulaire d'inscription se trouvant dans le menu "Inscription - S'inscrire" précisant l’engagement de respecter les statuts et le règlement intérieur ainsi que l'exactitude des informations fournies. |
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Montant de la cotisation annuelle |
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La cotisation annuelle de base est fixée à 30 euros, elle comprend l'adhésion à l'association Croisée des Mondes.com, l'accès à son site et son forum et à toutes ses fonctionnalités (discussions entre membres, calendrier, informations, propositions de services, conseils en tous genres, présentation et échanges de centres d'intérêt...), l'invitation à toutes les manifestations proposées par l'association ou ses partenaires, la possibilité de profiter de tous les services mis à disposition sur le site (téléchargements de jeux de société solitaires ou non, en ligne ou non, ...). L'association a pour ambition d'avoir une dimension familiale, elle a donc prévu une cotisation réduite de moitié pour les personnes mineures soit 15 euros mais aussi la possibilité d'inscription d'une famille entière à des tarifs préférentiels (- 15% de réduction sur le total de la cotisation en cas d'inscription conjointe de 2 adultes résidant à la même adresse et – 30% de réduction par enfant inscrit dans le cadre d'une inscription famille comprenant au moins un adulte et personnes résidant à la même adresse). |
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Exemples : (A noter, les montants après réduction sont arrondis à l'euro inférieur)
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ATTENTION ! pour bénéficier de ce tarif préférentiel, les inscriptions doivent être faites en même temps pour tous les membres de la famille dans le cadre d'une « inscription famille ». |
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Conditions particulières pour les membres actifs et les parrains. |
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Les membres actifs Le membre qui, tout au long de l'année participe activement à faire vivre l'association (aide à la gestion du forum, aide à la gestion des jeux, animation d'une section du forum ou du site ...) sera reconnu par l'association comme membre actif et pourra bénéficer à ce titre d'une cotisation de base réduite (15€ au lieu de 30).
Chaque membre qui amène un nouvel adhérent à l'association reçoit le titre de parrain de celui-ci et bénéficie d'avantages au sein de l'association, qu'il peut utiliser soit dans les activités proposées (jeux par exemple), soit convertir en monnaie sonnante et trébuchante en réduisant le montant de la cotisation de l'année suivante (en sachant que dans tous les cas la cotisation annuelle minimum ne peut être inférieure à 10€). |
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Conditions générales d'admission |
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Pour faire partie de l'association, il faut être soit adhérent et être à jour de sa cotisation et/ou être agréé par le bureau en tant que membre actif, d'honneur ou ambassadeur. |
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ARTICLE 2 . ASSEMBLEE GENERALE |
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Pour toutes les modalités d'organisation, de vote et de validité de l'assemblée générale, se référer à l'article 11 des statuts. Il est seulement précisé ici que l'organisation ainsi que la participation à celle-ci se feront virtuellement par voie d'un vote et de messages sur le site ou le forum, et/ou vocalement via des programmes internet. Le Conseil d'Administration constitue l'ordre du jour et le met à la disposition de tous via un message posté sur le forum 15 jours avant la date fixée. De plus, il avertit par courriel dans ce même délai tous les membres. Les objets de l'Assemblée Générale ordinaire seront : présentation de la gestion de l'année, budget de l'exercice à venir, candidatures pour le Conseil d'administration si besoin, rapport sur les projets, problèmes rencontrés, propositions d'activités et questions diverses. Les membres sont invités à participer à l'Assemblée Générale en réagissant et en votant aux questions posées sur le forum, dès la publication de l'ordre du jour ou en participant directement vocalement au déroulement de l'Assemblée. |
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ARTICLE 3. CONSEIL D'ADMINISTRATION ET BUREAU |
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Des appels à candidature seront adressés au besoin auprès de l'ensemble des membres grâce à des messages annonces sur le site ou le forum et l'élection des postes vacants à pourvoir sera inscrit à l'ordre du jour de l'Assemblée Générale. Les candidatures au Conseil d'Administration sont adressées au président de l’association qui est chargé d’arrêter la liste des candidatures le jour de l’assemblée générale. Les décisions du Conseil d'Administration sont prises à la majorité simple. Le secrétaire ou une personne mandatée pour l'occasion rédige et soumet au bureau pour validation un compte rendu présenté chaque année à l’approbation de l’Assemblée Générale. Le trésorier ne procède à des paiements que sur présentation d’une pièce comptable visée du président. |
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ARTICLE 4. PROCES VERBAUX |
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Il est tenu un procès-verbal des séances du bureau, du conseil d’administration et de l’Assemblée Générale. Les procès-verbaux sont signés par le président ou, en cas d’empêchement, par un autre membre du bureau. Ils sont conservés au siège de l’association mais seront également publiés sur le site afin d'être accessibles à tous à tout moment. |
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ARTICLE 5. COMMISSIONS |
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Il n'y a pour le moment aucune commission. Nous étudierons la nécessité d'en mettre en place au fur et à mesure de l'évolution de l'association Croisée des Mondes.com et de ses besoins. Elles seront décidées par le Bureau ou le Conseil d'administration et proposées en Assemblée Générale. Des appels à candidature seront dans ce cas effectués via le forum afin de pourvoir les postes nécessaires à leur fonctionnement. |
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ARTICLE 6. LES ACTIVITES |
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Les activités proposées |
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Ainsi que mentionné dans les statuts, article 2 : «L’association « Croisée des Mondes.com » a pour objet :de rassembler par le biais d'un site internet des personnes qui partagent les mêmes centres d'intérêt afin de faciliter l'exercice de tout loisir ou activité culturelle, sportive, de détente, de services à la personne ou de protection de l'environnement et du patrimoine grâce à un support informatique (site et forums) permettant de faire connaître sa passion, recenser d'autres amateurs, organiser des manifestations... de proposer des jeux en ligne gratuits (jeux de société, stratégie, jeux de rôle...) ainsi que des rencontres à thème lorsque la demande se fait ressentir auprès de ses membres. »
Concrètement aujourd'hui, l'association a mis en ligne son site (public pour tout ce qui concerne les informations d'ordre général de l'association) et sa partie membre du site et du forum (accessibles uniquement aux membres de l'association). Via son site portail, elle propose à ses membres une sélection de jeux ou activités totalement gratuits, sans aucune mauvaise surprise, testés, garantis sans aucune publicité ni virus, des jeux rien que pour le plaisir et en toute sécurité pour petits et grands, du simple coloriage à imprimer, au serveur privé de jeu de rôle en ligne, en passant par les chansonnettes, les recettes de cuisine, les petits jeux d'arcade tout simples, des conseils et informations en tout genre, des invitations à des événements proposés par des membres de l'association (visites, actions, réunions...). |
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ARTICLE 7. MATERIEL, lOCAUX ET COMPORTEMENT |
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A ce jour l'association ne dispose d'aucun local physique pour ses membres. Les seuls espaces publics sont virtuels et sont constitués par le site portail, le forum ainsi que les divers jeux en ligne proposés. Les seuls matériels mis à disposition publique sont des outils virtuels comme le serveur privé de jeu en ligne ainsi que les logiciels (site portail, forum, serveur privé de jeu). Ces outils virtuels sont la propriété de l'association Croisée des Mondes.com, ses membres en ont l'entière disposition en matière d'utilisation mais n'ont en aucun cas le droit de les copier, de les utiliser à des fins autres que celles proposées par l'association. |
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Cependant même s'il n'est pas possible a priori de détruire ou abîmer de tels espaces, il est demandé à chaque membre de respecter quelques règles primaires de bonne conduite : politesse, respect de l'autre et de ses opinions, communication aussi claire que possible (pas de langage SMS par exemple ni sur le forum ni sur les jeux, chacun se doit de s'exprimer de manière à être compris par tous, c'est-à-dire en français correct) mais aussi de ne pas polluer ces espaces par des contenus inappropriés ayant un caractère raciste, sexiste, pornographique... De tels comportements seraient immédiatement sanctionnés. |
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ARTICLE 8. DIFFUSION D'INFORMATIONS, pUBLICITE ET RESPECT DE LA VIE PRIVEE. |
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Notre association repose sur un contrat de confiance entre ses membres, elle met à la disposition de chacun des espaces (site et forum) dans lesquels ils peuvent librement s'exprimer, faire passer des informations, échanger, discuter, jouer, se détendre, rencontrer d'autres mondes, d'autres personnes et s'ouvrir ainsi à d'autres horizons mais chacun se doit de respecter quelques règles. De son côté, l'association Croisée des Mondes.com s'engage à garder confidentielles toutes les données personnelles concernant chacun de ses membres et de ne les utiliser d'aucune autre manière que dans le but de permettre à l'association de fonctionner et de remplir son objet : aucune publication d'aucune manière, aucune divulgation à des tiers quels qu'ils soient, conformément à la loi sur le respect de la vie privée de la CNIL ; du côté des membres, ceux-ci disposent du site, du forum pour faire passer des messages, parler de leurs centres d'intérêt mais peut-être aussi de leur propre association ou de leur activité professionnelle, cette transmission d'informations est autorisée du moment qu'elle reste publique. Ce qui signifie qu'un message sur le site ou le forum pour donner une information même à caractère commercial est autorisée, à condition qu'elle concerne un membre ; en revanche l'utilisation des adresses personnelles des membres pour diffuser une information qu'elle qu'elle soit est totalement proscrite. En résumé : une affiche publicitaire collée au mur du forum : OUI, un spam automatique dans les boites aux lettres des membres ainsi que dans la messagerie privée du forum : NON. Nous serons très vigilants sur ce point et tout contrevenant s'exposera à des sanctions. Nous souhaitons un forum d'échanges d'informations mais pas un espace publicitaire. C'est pourquoi nous sélectionnons avec soin les liens que nous vous communiquons, les jeux que nous vous proposons. Le forum sera totalement exempt de publicité, nous ne monnayerons pas notre espace auprès de grands groupes afin de mettre un panneau publicitaire qui pourrait nous rapporter des sous. Nous vous offrons un espace totalement privé, uniquement réservé à nos membres pour en garantir le caractère intime, tranquille, propice à la détente. |
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ARTICLE 9. COMPTABILITE |
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Afin de préserver la séparation des responsabilités entre celui qui décide d’engager la dépense et celui qui procède à son paiement, il est institué que celle-ci est approuvée par le Président qui signe le document correspondant et que le paiement est effectué par le Trésorier conformément à la facture. Par ailleurs les comptes et documents comptables (bilan, compte de résultat) seront tenus à la disposition totale de tous les membres de l'association Croisée des Mondes.com (uniquement en consultation cela va de soi) par leur publication sur le site portail. L'association Croisée des Mondes.com ayant un fonctionnement informatique, la signature électronique sera utilisée par les membres du bureau et du Conseil d'Administration lorsqu'ils devront signer un document. S'ils n'ont pas la possibilité d'effectuer un scan de leur signature, les membres concernés pourront nous envoyer par courrier leur signature avec une autorisation de la copier et de leur renvoyer par fichier informatique afin qu'ils puissent l'utiliser par la suite. L'association de son côté, s'engage à ne pas conserver la signature dans ses fichiers. De plus, pour assurer l'authenticité des documents signés, ceux-ci devront être envoyés via l'adresse courriel de l'association Croisée des Mondes.com et comporter la signature électronique du membre. |
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ARTICLE 10. PROCEDURES DISCIPLINAIRES ET SANCTIONS |
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Le non-respect des statuts ou du règlement intérieur (comportement irrespectueux, langage inapproprié, diffusions d'informations contraires à l'éthique ou contrevenant à la préservation de la vie privée) donnera lieu à une sanction prononcée par le Conseil d'Administration. (en attendant que nous ayons l'effectif suffisant pour mettre en place une commission disciplinaire). L'intéressé sera averti de la procédure en cours par courriel. Il sera invité à s'expliquer dans les 30 jours suivants l'envoi de ce courriel soit par voie électronique (courriel, message privé, entretien vocal via skype) soit par un entretien physique direct. Dans les deux cas, il pourra se faire accompagner d'un membre de son choix. La première mise en cause donnera lieu à un avertissement qui sera consigné dans le compte-rendu de l'activité de l'année, à ce titre il sera rendu public lors de l'Assemblée Générale suivante, bien que nous ne nommerons pas expréssement l'intéressé. Seule l'expulsion de l'association sera nominative. Celle-ci interviendra lors du ou des avertissements suivants et sera fonction de la gravité de la faute. Cependant si le second avertissement ne donne pas lieu à une radiation du membre, celui-ci pourra être redevable d'une amende dont le montant ou la nature sera décidé par le Conseil d'Administration (celle-ci pourra être financière sur une fourchette de 10 à 100 euros, ou utilitaire en terme de services rendus à l'association Croisée des Mondes. Com ou à ses membres). |
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ARTICLE 11. MODIFICATION DU REGLEMENT INTERIEUR |
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Il sera procédé à l'adoption d’un nouveau règlement intérieur dans différents cas : nombreuses demandes émanant des membres via des messages sur le forum et signalée lors d'un conseil d'administration ou une assemblée générale ou sur proposition des membres du conseil d'administration ou sur décision du bureau. La validation du nouveau règlement intérieur sera votée sur le forum pendant 7 jours avant d'être totalement acceptée dans sa version modifiée. En cas de non participation au sondage, le membre est considéré comme ayant accepté sa nouvelle version. |
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ARTICLE 12. LE COMPTE DE CHAQUE ADHERENT |
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Lors de la validation de chaque inscription, le membre recevra un compte privé accessible grâce au nom d'utilisateur et mot de passe qu'il aura choisi, accessible sur le site de l'association. Ce compte ouvre sur notre site des pages cachées au public, les salles secrètes de notre forum, uniquement réservées aux membres ainsi que toutes les fonctionnalités offertes par celui-ci et le site portail : discussions, communications, échanges d'informations entre membres, téléchargements et installations gratuites de différents jeu d'adresse, de réflexion, de réaction, de stratégie, de détente... |
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PSEUDONYME : il constitue votre identité auprès des autres membres de l'association via le forum. Dans un souci de clarté et d'agrément nous n'acceptons pas de pseudos composés de chiffres, de signes de ponctuation et de symboles, seules les lettres seront acceptées formant un ou plusieurs mots. Exemples refusés : Gilbert4722 = refusé, Gilbert#* = refusé, Gilbert.Dupont = refusé, Exemples acceptés : Gilbert Dupont = accepté, Sire Gilbert = accepté, Association Croisée des Mondes = accepté. |
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MOT DE PASSE (minimum 6 caractères) strictement confidentiel ne sera connu que du membre et de l'administrateur du forum qui validera l'adhésion et ouvrira l'accès à celui-ci. |
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Utilisation de SKYPE : L'association Croisée des Mondes.com dispose d'un pseudonyme skype (croisee-des-mondes.com) et utilise ce mode de communication pour contacter ses membres également inscrits en cas de besoin, ou par courriel. L'utilisation de skype n'est nullement obligatoire mais c'est un logiciel de discussion gratuit, de très bonne qualité et très simple à installer et utiliser aussi nous invitons ceux qui le souhaitent à nous y rejoindre. |
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ARTICLE 13. LE SITE ET LE FORUM = le coeur de notre association |
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Généralités concernant le mode de fonctionnement du site et forum : règles d'utilisation, comportement, possibilités d'y exercer une fonction, les types de rémunération prévues et leur utilité. Pour tous les détails se rapporter aux différents messages explicatifs dans le forum. |
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Règles d'utilisation Le site et le forum est notre lieu d'échange, notre vecteur d'informations. N'hésitez surtout pas à vous en servir dès que vous en avez besoin (demandes de conseils, diffusion ou récolte d'informations, vote, ...) ou simplement envie (discuter avec d'autres membres, regarder ce qui s'y passe, se détendre grâce aux différents jeux et activités qui s'y trouvent, s'inscrire ...)
Comportement Nous avons déjà abordé ce sujet plus haut, je vous rappelle donc qu'un comportement ouvert, amical, tolérant, poli et respectueux des autres ainsi que des règles est de mise ainsi qu'une communication aussi claire que possible (pas de langage SMS).
Les métiers Nous proposons à ceux qui le souhaitent de remplir des fonctions au sein du site et du forum afin d'aider à son fonctionnement, de l'enrichir (en allant chercher de nouvelles activités intéressantes pour les y intégrer...), de rédiger de nouveaux articles, de les mettre à jour, de veiller à leur intégrité, de gérer une section (à propos d'une de vos passions, de l'association que vous représentez, du jeu auquel vous jouez...), de se mettre à la disposition des autres pour répondre à des questions, des demandes d'aide etc...
Les rémunérations Toute participation sur le site internet et sur le forum est récompensée par une monnaie virtuelle les « Croix d'or ».
Les « Croix d'or », récompensent les membres proposant des textes dans le site, des liens ainsi que la participation au site et au forum en s'y connectant (poser un message, y répondre, etc) ou d'un parrainage (montant fixe par parrainage). Cette monnaie peut être utilisée de différentes manières, via "Le Grand Bazard" : convertie en coupon, acquisition de menus objets de l'association ou de ses partenaire, diminution de la prochaine cotisation. |
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Modifié parPatrick TINEMBART
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